236] " Jury populaire : Vers la route 66 ?! : Une chatte sur un bitume brûlant ! ... "

" Jury populaire : Genève ou Oklahoma " ?

Une chatte n’y retrouverait pas ses petits : les adversaires d’hier, Bernard Bertossa et Daniel Zappelli, plaident ensemble pour l’abolition du jury. Daniel Zappelli le fait contre l’avis de son parti. Un parti radical dont les députés ont tous voté l’abolition, mais dont l’assemblée a, sur l’instance entre autres de Bernard Lescaze, rejeté la proposition. Assez illustratif, cette affaire : préparer l’avenir de la justice en suivant l’avis d’un historien, c’est un peu comme se lancer sur l’autoroute en regardant fixement son rétroviseur. Amusant, mais risqué…

Bon, Bernard Bertossa a de solides adversaires : les anciens juges socialistes Heyer et Stalder, qui nous expliquent la larme à l’œil comme ils ont aimé juger avec le concours d’un jury. Ce dont personne ne disconvient. Sauf que l’ancien procureur général nous rappelle opportunément, dans Le Courrier, que la question n’est pas de savoir si l’on aime le jury ou pas, mais si les tribunaux criminels pourront fonctionner avec un jury en 2011, et il nous répond catégoriquement que non. Ce qui n’empêche pas l’éditorialiste de ce noble quotidien de plaider le refus de la réforme, séduit sans doute par les propos de Me Garbade, qui n’hésite pas à nous raconter que pour que le jury soit compatible avec le nouveau code de procédure pénale, il suffit… de modifier le code ! Ben voyons… Avec des si, on met Paris dans une bouteille, surtout que modifier un code qui vient d’être voté, ce n’est pas vraiment une promenade de santé.

En somme, c’est une affaire de nostalgie. Pour reprendre la boutade de Laurent Moutinot (si si, il sait être drôle !), le jury décrit par les opposants à la réforme a sans doute existé en Oklahoma au début du XIXe siècle. Un jury souverain, qui tranche seul de la culpabilité et n’a de comptes à rendre à personne, sauf à Dieu (vox populi, vox dei). Ce jury n’existe déjà plus à Genève depuis 1992, date à laquelle le Tribunal fédéral l’a obligé à motiver ses décisions. Et en 2011, inutile de dire que si des jurés sont embarqués dans cette galère, on sera à des années-lumière de ce modèle. Lorsqu’ils entreront dans le box, les jurés auront pris connaissance du dossier sous la direction du président, et ils auront rendu des décisions préalables sans que quiconque ait pu plaider quoi que ce soit devant eux. Des décisions de procédure, c’est à dire ce à quoi rien ne les aura préparés. Pour la présomption d’innoncence, il faudra repasser !

La nostalgie, c’est un bon moteur pour monter des expositions dans un musée. Mais pour rendre la justice, c’est peu recommandé. Et pourtant ça marche, à voir la précipitation avec laquelle les éditorialistes de la presse locale exhortent le bon peuple à maintenir le jury coûte que coûte. Le coût, en l’occurrence, c’est la qualité de la justice, ce sont les droits de la défense, c’est en définitive tout ce dont le législateur, et donc le peuple, devrait en premier lieu se préoccuper. Un coût qui devrait logiquement conduire à remiser la nostalgie, et à accepter la réforme.

Olivier Jornot

source : http://ojornot.blog.tdg.ch/archive/2009/05/07/jury-populaire-geneve-ou-l-oklahoma.html